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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU
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DOUBLE-COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE-COEUR
UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU) (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1474685
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1998

Présentation de la marque DOUBLE-COEUR

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU domicilié(e) quai Est du Port, 85400 LUÇON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque DOUBLE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE-COEUR est expirée depuis le 4 juillet 1998.

UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU a également déposé les autres marques suivantes : BICHETTE , DOUCEUR ANGEVINE , DOUCEUR ANGEVINE , BICHETTE , ALOUETTE , (Marque figurative) , ALOUETTE LE GOUT NATURE


UCAL CHARENTES POITOU (UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTES POITOU) (Société Coopérative Agricole) - quai Est du Port, 85400 LUÇON. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50464 - Publication au BOPI 1990-12-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour animaux.Malt. Produits alimentaires pour animaux, algues pour l'alimentation animale ou humaine, algarobilla (aliments pour animaux), farines d'arachide pour animaux, tourteaux d'arachide pour animaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, sel pour le bétail, biscuits pour chients, résidus du traitement des graines de céréales pour l'alimentation du bétail, confits (aliments pour animaux), résidus de distillerie (aliments pour animaux), farines pour animaux, riz pour animaux, pâtée pour animaux, protéines pour l'alimentation animale, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, produits de l'élevage, litière, produits pour litière, tourbe pour litière, paille (fourrage), additifs pour fourrage non à usage médical, fourrage, chaux pour fourrage, fourrage fortifiant.