Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE HERBAGERE
uca feder, union de coopératives à capital variable

Numéro de dépôt :
4322299
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2026
EXCELLENCE HERBAGERE de uca feder

Présentation de la marque EXCELLENCE HERBAGERE

Déposée le 14 décembre 2016 par la société uca feder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCELLENCE HERBAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société uca feder domicilié(e) Molaise, BP 17 - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 583 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDER, M. PRIN Matthieu domicilié(e) Molaise, BP 17 - 71120 - CHAROLLES - France.

La marque EXCELLENCE HERBAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE HERBAGERE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

uca feder a également déposé les autres marques suivantes : Le boeuf dans la prairie , Boeuf Pleine Herbe , COOPAMOUR , Boeuf Plein Air-be / Boeuf Plein Air'be , maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS , L'Eleveur Bourguignon


uca feder, union de coopératives à capital variable - Molaise, BP 17 - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 528583065


FEDER, M. PRIN Matthieu - Molaise, BP 17 - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Viande ; extraits de viande ; conserves de viande ;

Produits de l'aquaculture, et de la sylviculture ; animaux vivants.