Déposée le 6 décembre 2004 par la société Ubisoft Entretainment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAINBOW SIX BREAKAWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la société Ubisoft Entretainment domicilié(e) 107 Rue Henri Freville,35207 RENNES Cedex - 35207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 28 RUE ARMAND CARREL,93108 MONTREUIL SOUS BOIS - 93108 - France.
La marque RAINBOW SIX BREAKAWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINBOW SIX BREAKAWAY est expirée depuis le 6 décembre 2014.
Ubisoft Entretainment a également déposé les autres marques suivantes : L'AME DU GUERRIER
Ubisoft Entretainment - 107 Rue Henri Freville,35207 RENNES Cedex - 35207 - France - SIREN 335186094
UBISOFT ENTERTAINMENT SERVICE JURIDIQUE - 28 RUE ARMAND CARREL,93108 MONTREUIL SOUS BOIS - 93108 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, scanneurs, appareil à numériser, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; logiciel programmes enregistrés ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; cédéroms ; disques compacts, jeux vidéo, instruments mathématiques. Télécommunications. Agences de presse. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunication, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, transmission d'informations par mini et micro serveurs pour la communication en matière de jeux vidéo, messagerie électronique entre serveurs. Vidéographie interactive. Services de télécommunication (service technique et support sur réseaux locaux, messagerie électronique, entre serveurs) ; de location de système de communication. Tout conseil en matière de choix de réseau de communication ; location de temps d'accès à un centre serveur. Diffusion et transmission d'informations dans le domaine des jeux vidéo, transmission d'informations contenues dans des banques de données. Téléphonie sans fil, transmission d'informations automatisée. Education ; enseignement ; instruction ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Orientation professionnelle. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions dans le domaine du divertissement ; enseignement par correspondance ; édition de textes de divertissement, d'éducation et d'enseignement ; prêt de livres, publication de magazine de presse, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissements en ligne ; production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de poste de radio ou de télévision, location de films, location d'enregistrements sonores ; organisation de spectacles, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision, création d'images, de sons ou de mots, enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ou d'images (filmage) sur supports d'enregistrement magnétiques, consultation professionnelle en matière de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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