Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPLINTER CELL CHAOS THEORY
UBISOFT ENTERTAINMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3289686
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
SPLINTER CELL CHAOS THEORY de UBISOFT ENTERTAINMENT

Présentation de la marque SPLINTER CELL CHAOS THEORY

Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLINTER CELL CHAOS THEORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107 Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT, M. Muraccini Marc domicilié(e) 28 Rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque SPLINTER CELL CHAOS THEORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPLINTER CELL CHAOS THEORY est expirée depuis le 26 avril 2024.

UBISOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW SIX , ZOMBI , SHADOWNET , CHILD OF LIGHT , BATTLE ISLE , FIGHTER WITHIN , LAPINS CRETINS INVASION , VALIANT HEARTS THE GREAT WAR , JUST DANCE , ASSASSIN'S CREED VICTORY


UBISOFT ENTERTAINMENT, société anonyme - 107 Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 335186094


UBISOFT ENTERTAINMENT, M. Muraccini Marc - 28 Rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2014 n°2555749 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; assistant personnel numérique, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; cédéroms ; disques compacts, jeux vidéo, instruments mathématiques. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, jeux automatiques à prépaiement, cartes à jouer. Télécommunications, agences de presse ; services de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunication, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive, communication en matière de jeux vidéo, service d'assistance technique en matière de réseaux locaux de communication, messagerie électronique entre serveurs, diffusion, transmission, et destinés au domaine des jeux vidéo, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services d'assistance techniques en matière de communication dans le cadre de jeux informatiques en lignes. Location de temps d'accès à un centre serveur. Téléphonie sans fil, services d'informations automatisée. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes de divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissements en ligne, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impresario pour organisation de spectacle, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision, publication de magazine de presse, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrement magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique., location de système de communication, consultation professionnelle en matière de divertissement, organisation d'expositions dans le domaine du divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.