Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par UBISOFT ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPLINTER CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est UBISOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107 avenue Henri Freville - 35200 - Rennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT, Marc MURACCINI domicilié(e) 28 rue Armand Carrel - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.
La marque SPLINTER CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBISOFT ENTERTAINMENT - 107 avenue Henri Freville - 35200 - Rennes - France
UBISOFT ENTERTAINMENT, Marc MURACCINI - 28 rue Armand Carrel - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, glaces ; pâtes ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigre, sauces à salade, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir et chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits, céréales pour le petit-déjeuner, gommes à mâcher non à usage médical, décorations de gâteaux en sucre, gommes à mâcher, confiserie glacée, biscuits apéritif, yaourt glacé, crèmes glacées, bretzels, paillettes (confiseries), malt pour l'alimentation ; malt de soja ; biscuits de malt ; sucreries ; bonbons, barres sucrées, bonbons à la menthe confits ; chocolat ; confiserie chocolatée ; décorations en chocolat pour arbres de Noël ; gâteaux ; préparations pour gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; maïs grillé ; maïs à éclater aromatisé ; en-cas à base de céréales ; gâteaux de riz ; en-cas salés à base de farine ; chips de maïs ; tortillas ; pastilles (confiserie) ; pâtisseries ; crème anglaise ; mélanges et poudre pour crème anglaise ; café au lait ; boissons à base de cacao avec du lait, boissons à base de chocolat, café et boissons à base de café, cacao et boissons à base de cacao ; thé, à savoir, thé au ginseng, thé noir, thé à l'orge et aux feuilles d'orge ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; liants pour crème glacée ; plats préparés, plats préparés cuits, plats préparés congelés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, tous compris dans la classe 30 ; aliments à base de pâtes en boîtes ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux de source ; eaux gazeuses ; eaux gazéifiées et autres boissons non alcoolisées ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour la confection de boissons ; eaux plates ; eaux aromatisées ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; apéritifs sans alcool ; moût de bière ; cocktails sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; nectars de fruits ; bière de gingembre ; moût de raisin ; boissons isotoniques, hypertoniques et hypotoniques (à l'usage de sportifs et adaptées à leurs besoins) ; kwas [boisson sans alcool] ; limonades ; eaux lithinées ; bière de malt ; moût de malt ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; salsepareille [boisson sans alcool] ; eau de seltz ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; sodas ; sorbets [boissons] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; eaux de table ; jus de tomates [boissons] ; jus de légumes [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; eaux [boissons] ; boissons à base de petit-lait ; boissons énergétiques ; boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées ; produits à boire sans alcool à base de malt ; concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool ;
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; hôtellerie, réservation de chambres pour voyageurs; agence de logement (hôtels, pensions); location de chambres; services hôteliers; cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars (débits de boissons).
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