Marque expirée - Marque en non vigueur

POD
UBISOFT ENTERTAINMENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96623166
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016

Présentation de la marque POD

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107 Avenue Henri Freville,35200 RENNES (dossier no 2313380) - 35200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT Service Juridique domicilié(e) 28 Rue Armand Carrel,93108 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2313380) - 93108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POD est expirée depuis le 25 avril 2016.

UBISOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW SIX , ZOMBI , SHADOWNET , CHILD OF LIGHT , BATTLE ISLE , FIGHTER WITHIN , LAPINS CRETINS INVASION , VALIANT HEARTS THE GREAT WAR , JUST DANCE , ASSASSIN'S CREED VICTORY


UBISOFT ENTERTAINMENT SOCIETE ANONYME - 107 Avenue Henri Freville,35200 RENNES (dossier no 2313380) - 35200 - France - SIREN 335186094


UBISOFT ENTERTAINMENT Service Juridique - 28 Rue Armand Carrel,93108 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2313380) - 93108 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 27 août 1996 - Retrait partiel n°205345 - Publication au BOPI 1996-08-27

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313380 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Papier, carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Appareils cinématographiques, optiques d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Jeux, jouets.Education, formation, divertissement; activités culturelles; édition de livres; productions de spectacles, de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.