Déposée le 7 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Ubisoft Entertainment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAPIN MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ubisoft Entertainment domicilié(e) 107 avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Muraccini, Ubisoft Entertainment domicilié(e) 28 rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France.
La marque LAPIN MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ubisoft Entertainment, Société Anonyme - 107 avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 335186094
Marc Muraccini, Ubisoft Entertainment - 28 rue Armand Carrel - 93108 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371397 - Publication au BOPI 2003-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568542 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568540 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 7 août 2012 - Erratum n°580539 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511202 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Tissus ; linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, dessus de lit, draps, housses et taies d'oreillers, housses de couettes, couvertures de voyage ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes et gants de toilette ; linge de table ; linge de maison, housses pour coussins, plaids. Vêtements, pulls-overs, gilets, tee-shirts, chemises, chemisettes, caleçons, pantalons, jupes, robes, vestes, manteaux, pyjamas, sousvêtements, maillots de bain, chaussettes, collants, écharpes, foulards, gants, ceintures, bretelles ; chaussures, bottes et chaussons ; chapeaux, bonnets, casquettes, visières. Jeux, jouets, poupées et leurs accessoires, marionnettes, peluches, ballons, balles, cartes à jouer, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisées uniquement avec récepteur de télévision, puzzles, masques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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