Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JUST DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBISOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107 Avenue Henri Freville - 35200 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT, Legal department, M. Marc MURACCINI domicilié(e) 28 Rue Armand Carrel - 93108 - Montreuil Sous Bois - France.
La marque JUST DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBISOFT ENTERTAINMENT, Societe anonyme - 107 Avenue Henri Freville - 35200 - Rennes - France - SIREN 335186094
UBISOFT ENTERTAINMENT, Legal department, M. Marc MURACCINI - 28 Rue Armand Carrel - 93108 - Montreuil Sous Bois - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, glaces ; pâtes ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigre, sauces à salade, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir et chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits, céréales pour le petit-déjeuner, gommes à mâcher non à usage médical, décorations de gâteaux en sucre, gommes à mâcher, confiserie glacée, biscuits apéritif, yaourt glacé, crèmes glacées, bretzels, paillettes (confiseries), malt pour l'alimentation ; malt de soja ; biscuits de malt ; sucreries ; bonbons, barres sucrées, bonbons à la menthe confits ; chocolat ; confiserie chocolatée ; décorations en chocolat pour arbres de Noël ; gâteaux ; préparations pour gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; maïs grillé ; maïs à éclater aromatisé ; en-cas à base de céréales ; gâteaux de riz ; en-cas croustillants ; en-cas croustillants ; aliments salés préparés sous forme d'en-cas ; en-cas salés à base de farine ; chips de maïs ; tortillas ; pastilles (confiserie) ; pâtisseries ; crème anglaise ; mélanges et poudre pour crème anglaise ; café au lait ; boissons à base de cacao avec du lait, boissons à base de chocolat, café et boissons à base de café, cacao et boissons à base de cacao ; thé, à savoir, thé au ginseng, thé noir, thé à l'orge et aux feuilles d'orge ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; liants pour crème glacée ; plats préparés, plats préparés cuits, plats préparés congelés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, tous compris dans la classe 30 ; aliments à base de pâtes en boîtes ;
Bières, eaux minérales, eaux de source, eaux gazeuses et gazéifiées et autres boissons non alcoolisées ; boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour la confection de boissons ; Eaux plates ; eaux aromatisées ; Boissons sans alcool à l'aloe vera ; Apéritifs sans alcool ; Moût de bière ; Cocktails sans alcool ; Essences pour la préparation de boissons ; Extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; Nectars de fruits ; Bière de gingembre ; Moût de raisin ; Boissons isotoniques ; Kwas [boisson sans alcool] ; Limonades ; Eaux lithinées ; Bière de malt ; Moût de malt ; Lait d'amandes [boisson] ; Boissons sans alcool ; Extraits de fruits sans alcool ; Boissons de fruits sans alcool ; Boissons sans alcool à base de miel ; Orgeat ; Pastilles pour boissons gazeuses ; Lait d'arachides [boisson sans alcool] ; Poudres pour boissons gazeuses ; Produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; Préparations pour faire des boissons ; Préparations pour faire des liqueurs ; Produits pour la fabrication des eaux minérales ; Salsepareille [boisson sans alcool] ; Eau de Seltz ; Boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; Sodas ; Sorbets [boissons] ; Sirops pour boissons ; Sirops pour limonades ; Eaux de table ; Jus de tomates [boissons] ; Jus de légumes [boissons] ; Jus végétaux [boissons] ; Eaux [boissons] ; Boissons à base de petit-lait ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.
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