Marque expirée - Marque en non vigueur

RACING SIMULATION
UBISOFT ENTERTAINMENT SOCITE ANONYME

Numéro de dépôt :
98756483
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2018

Présentation de la marque RACING SIMULATION

Déposée le 22 octobre 1998 par la société UBISOFT ENTERTAINMENT SOCITE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACING SIMULATION »

Le déposant est la société UBISOFT ENTERTAINMENT SOCITE ANONYME domicilié(e) 107 Avenue Henri Fréville,35200 RENNES (dossier no 2388819) - 35200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBISOFT ENTERTAINMENT Service Juridique domicilié(e) 28 rue Armand Carrel,93108 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2388819) - 93108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RACING SIMULATION est expirée depuis le 22 octobre 2018.


UBISOFT ENTERTAINMENT SOCITE ANONYME - 107 Avenue Henri Fréville,35200 RENNES (dossier no 2388819) - 35200 - France - SIREN 335186094


UBISOFT ENTERTAINMENT Service Juridique - 28 rue Armand Carrel,93108 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2388819) - 93108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421059 - Publication au BOPI 2005-10-24

Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2008 n°2388819 - Publication au BOPI 2008-10-31

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Appareils cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Jeux vidéo, jeux pour micro-ordinateurs. Jeux. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.