Marque expirée - Marque en non vigueur

HORS LIGNE
UBIQUS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
99798731
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2019

Présentation de la marque HORS LIGNE

Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIQUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS LIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIQUS domicilié(e) 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 279 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIQUS, Guillaume Dumortier, DAF domicilié(e) Tour SCOR 1 avenue du Gal de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORS LIGNE est expirée depuis le 14 juin 2019.

UBIQUS a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE RENDU EN TEMPS DIFFÉRÉ , Compte rendu en temps différé , SYNTHESE STANDARD EN TEMPS DIFFÉRÉ , NEWS DIFFUSION , DDM LASER , SYNTHESE EN TEMPS DIFFÉRÉ , UBIQUS , UBIQUSINFOSOURCING , [ubievent] , Synthèse brève en temps différé


UBIQUS SAS, SAS - 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 349279216


UBIQUS, Guillaume Dumortier, DAF - Tour SCOR 1 avenue du Gal de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402012 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Rédaction de documents écrits à partir de tous types de manifestations orales.