HORS LIGNE
Présentation de la marque HORS LIGNE
Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIQUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS LIGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORS LIGNE est expirée depuis le 14 juin 2019.
UBIQUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402012 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20