Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UbiQuiet
UbiQuiet, SAS

Numéro de dépôt :
3787632
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
UbiQuiet de UbiQuiet

Présentation de la marque UbiQuiet

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UbiQuiet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UbiQuiet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UbiQuiet domicilié(e) 75 bld Marie et Alexandre OYON - 72100 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 725 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UbiQuiet domicilié(e) 75 bld Marie et Alexandre OYON - 72100 - LE MANS - France.

La marque UbiQuiet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UbiQuiet est expirée depuis le 3 décembre 2020.

UbiQuiet a également déposé les autres marques suivantes : Li1


UbiQuiet, SAS - 75 bld Marie et Alexandre OYON - 72100 - LE MANS - France - SIREN 512725771


UbiQuiet - 75 bld Marie et Alexandre OYON - 72100 - LE MANS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion.