Marque enregistrée - Marque en non vigueur

visiocommunication
UBIQT, SAS

Numéro de dépôt :
3884683
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
visiocommunication de UBIQT

Présentation de la marque visiocommunication

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIQT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « visiocommunication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIQT domicilié(e) 9 RUE RIEUSSEC - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 616 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIQT, Mle methe geraldine domicilié(e) 95 bd des belges - 69006 - LYON - France.

La marque visiocommunication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque visiocommunication est expirée depuis le 27 décembre 2021.

UBIQT a également déposé les autres marques suivantes : UBIQT


UBIQT, SAS - 9 RUE RIEUSSEC - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 522616754


UBIQT, Mle methe geraldine - 95 bd des belges - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592743 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.