Déposée le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « hemis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT domicilié(e) Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 305 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque hemis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBIANT, SAS - Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 444305098
UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602631 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619000 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation.
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