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Marques déposées par UBI TRANSPORTS
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UT APN - Alerte Passage à Niveau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UT APN - Alerte Passage à Niveau
UBI TRANSPORTS

Numéro de dépôt :
4587635
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
UT APN - Alerte Passage à Niveau de UBI TRANSPORTS

Présentation de la marque UT APN - Alerte Passage à Niveau

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par UBI TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UT APN - Alerte Passage à Niveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est UBI TRANSPORTS domicilié(e) 200 Boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque UT APN - Alerte Passage à Niveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UT APN - Alerte Passage à Niveau arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.


UBI TRANSPORTS - 200 Boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs téléchargeables ; appareils de signalisation pour la navigation routière ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; dispositifs de signalisation ferroviaire.