Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UBI TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 855 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOLUTIONS domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France.
La marque UBI TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBI Solutions, SAS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 508855129
UBI SOLUTIONS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 23 avril 2012 - Retrait partiel n°574326 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586298 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; à l'exclusion des produits en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
Télécommunications dans le domaine du transport ; informations en matière de télécommunications dans le domaine du transport ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques dans le domaine du transport ; communications radiophoniques ou téléphoniques dans le domaine du transport ; services de radiotéléphonie mobile dans le domaine du transport ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication dans le domaine du transport ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; à l'exclusion des services en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.
Formation dans le domaine du transport ; dressage d'animaux ; organisation de concours, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du transport.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; à l'exclusion des services en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UBI TRANSPORTS"