Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBI TRANSPORTS
UBI Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3836256
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
UBI TRANSPORTS de UBI Solutions

Présentation de la marque UBI TRANSPORTS

Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBI TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 855 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOLUTIONS domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France.

La marque UBI TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBI TRANSPORTS est expirée depuis le 1 juin 2021.

UBI Solutions a également déposé les autres marques suivantes : UbiSolutions , 2SCHOOL , UBI Cloud


UBI Solutions, SAS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 508855129


UBI SOLUTIONS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 23 avril 2012 - Retrait partiel n°574326 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586298 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; à l'exclusion des produits en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications dans le domaine du transport ; informations en matière de télécommunications dans le domaine du transport ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques dans le domaine du transport ; communications radiophoniques ou téléphoniques dans le domaine du transport ; services de radiotéléphonie mobile dans le domaine du transport ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication dans le domaine du transport ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; à l'exclusion des services en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.

Formation dans le domaine du transport ; dressage d'animaux ; organisation de concours, colloques, conférences ou congrès dans le domaine du transport.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; à l'exclusion des services en lien avec les jeux vidéos, les applications interactives et le divertissement.