Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBI Cloud
UBI Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
3836961
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
UBI Cloud de UBI Solutions

Présentation de la marque UBI Cloud

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBI Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBI Solutions domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 855 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOLUTIONS domicilié(e) 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France.

La marque UBI Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBI Cloud est expirée depuis le 6 juin 2021.

UBI Solutions a également déposé les autres marques suivantes : UBI TRANSPORTS , UbiSolutions , 2SCHOOL


UBI Solutions, SAS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 508855129


UBI SOLUTIONS - 14 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576623 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Dressage d'animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; micro-édition.