Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « X-ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment domicilié(e) 28, rue Armand Carrel, ,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ubi Soft Entertainment SA Service juridique domicilié(e) 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France.
La marque X-ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ubi Soft Entertainment SA - 28, rue Armand Carrel, ,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France - SIREN 335186094
Ubi Soft Entertainment SA Service juridique - 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368142 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Logiciels de jeux pour ordinateurs ou pour consoles logiciels pour jeux vidéo ou pour machines de jeux ; programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et jeux d'ordinateurs ; CD-ROMS, cartouches de mémoire de programmes, vidéodisques, bandes, cassettes, disques compacts ; supports d'enregistrement contenant des données, destinés aux ordinateurs ou consoles de jeux vidéo ; enregistrements sonores, enregistrements vidéo pour jeux électroniques. Services de télécommunications ; télécommunication d'informations (y compris via pages de sites internet) , de programmes d'ordinateurs et de toutes autres données ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de connexion à l'internet ou à des bases de données par voie de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications ; fourniture d'accès à des utilisateurs isolés de programmes et applications de divertissement, d'enseignement et de jeu via des systèmes en ligne, câblés ou satellite. Divertissement fourni via Internet ; services de jeux informatiques en ligne, informations en ligne dans le domaine des jeux et du divertissement informatiques ; , publications électroniques en ligne (non téléchargeables) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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