Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBISOFT®
Ubi Soft Entertainment SA

Numéro de dépôt :
3202473
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
UBISOFT® de Ubi Soft Entertainment

Présentation de la marque UBISOFT®

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UBISOFT® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment domicilié(e) 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ubi Soft Entertainment SA Service Juridique domicilié(e) 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France.

La marque UBISOFT® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBISOFT® est expirée depuis le 30 décembre 2012.

Ubi Soft Entertainment a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT MITCHELL , UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , ARCATERA , Dis Maman! Comment on fait les bébés?


Ubi Soft Entertainment SA - 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France - SIREN 335186094


Ubi Soft Entertainment SA Service Juridique - 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406216 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; cédéroms ; disques compacts ; jeux (appareils) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Télécommunications. Publication de magazine de presse, agence d'informations (nouvelles), agences de presse. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive services de mini et micro-serveurs, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique, entres serveurs. Diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissement en ligne, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impresario, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.