Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UBISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment domicilié(e) 28, rue Armand carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ubi Soft Entertainment SA Service Juridique domicilié(e) 28, rue Armand carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France.
La marque UBISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ubi Soft Entertainment SA - 28, rue Armand carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France - SIREN 335186094
Ubi Soft Entertainment SA Service Juridique - 28, rue Armand carrel,93108 Montreuil sous Bois Cedex - 93108 - France
Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; cédéroms ; disques compacts. Télécommunications. Publication de magazine de presse, agences de presse. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive services de mini et micro-serveurs en matière de jeux vidéo, service technique et support sur réseaux locaux, messagerie électronique, entre serveurs. Diffusion, transmission, et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine des jeux vidéo, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services techniques et support dans le domaine des logiciels de jeux informatiques et de jeux informatiques en ligne. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes de divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissement en ligne, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impressario pour organisation de spectacles, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en œuvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs. Tout conseil en matière de choix et de mise en œuvre de matériel informatique, de communication conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique ; de communication. Services d'informations automatisées, consultation professionnelle en matière de divertissement, organisation d'expositions dans le domaine du divertissement, impression en offset, orientation professionnelle, création d'images, de sons ou de mots. Location de temps d'accès à un centre serveur. Conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux. Etudes techniques et conseils techniques en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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