Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Ubi Soft Entertainment S.A.

Numéro de dépôt :
3214068
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
Marque figurative de Ubi Soft Entertainment

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ubi Soft Entertainment domicilié(e) 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ubi Soft Entertainment S.A. Service juridique domicilié(e) 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2013.

Ubi Soft Entertainment a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT MITCHELL , UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , ARCATERA , Dis Maman! Comment on fait les bébés?


Ubi Soft Entertainment S.A. - 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France - SIREN 335186094


Ubi Soft Entertainment S.A. Service juridique - 28, rue Armand Carrel,93108 Montreuil-sous-Bois Cedex - 93108 - France


Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs, consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; cédéroms ; disques compacts ; jeux vidéos. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes de divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissement en ligne, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impressario pour organisation de spectacles, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.