Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AVENTURES DE TIM 7
UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A.

Numéro de dépôt :
96639407
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque LES AVENTURES DE TIM 7

Déposée le 22 août 1996 par la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AVENTURES DE TIM 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 28 RUE ARMAND CARREL, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES GUILLEMOT UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. - France.

La marque LES AVENTURES DE TIM 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AVENTURES DE TIM 7 est expirée depuis le 22 août 2006.

UBI SOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT MITCHELL , UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , ARCATERA , Dis Maman! Comment on fait les bébés?


UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. - 28 RUE ARMAND CARREL, 93108 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 335186094


YVES GUILLEMOT UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: serviettes de table en papier, billets, confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, étiquettes non en tissus, fanions, timbres-poste, boîtes en papier, coffret pour la papeterie, cornets de papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, affiches, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier maché, images, pochoirs, portraits, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matièresplastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, Jouets. Jeux Vidéo, Jeux pour Micro-Ordinateurs. Education; formation; divertissement; activités culturelles; édition de livres, de revues; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.