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Marques déposées par l'association loi 1901 UBGDS
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SANAEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANAEL
UBGDS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3583569
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
SANAEL de UBGDS

Présentation de la marque SANAEL

Déposée le 19 juin 2008 par l'association loi 1901 UBGDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANAEL »

Le déposant est l'association loi 1901 UBGDS domicilié(e) 8 avenue Edgar Degas, BP 110,56003 VANNES - 56003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 573 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBGDS domicilié(e) 8 avenue Edgar Degas, BP 110,56003 VANNES - 56003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANAEL est expirée depuis le 19 juin 2018.


UBGDS Association Loi 1901 - 8 avenue Edgar Degas, BP 110,56003 VANNES - 56003 - France - SIREN 478573173


UBGDS - 8 avenue Edgar Degas, BP 110,56003 VANNES - 56003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Gestion de fichiers informatiques ;

Services de messagerie électronique ;

Formation ;

Programmation pour ordinateur ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.