Marque expirée - Marque en non vigueur

Hygitrait' info
UBGDS Association loi du 1e juillet 1901

Numéro de dépôt :
3571785
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018
Hygitrait\' info de UBGDS Association loi du 1e juillet 1901

Présentation de la marque Hygitrait' info

Déposée le 22 avril 2008 par la société UBGDS Association loi du 1e juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hygitrait' info »

Le déposant est la société UBGDS Association loi du 1e juillet 1901 domicilié(e) 13 rue du Sabot,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 573 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBGDS domicilié(e) 13 rue du Sabot,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hygitrait' info est expirée depuis le 22 avril 2018.


UBGDS Association loi du 1e juillet 1901 - 13 rue du Sabot,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France - SIREN 478573173


UBGDS - 13 rue du Sabot,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.