Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEPAC
UBBINK S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92406900
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque VEPAC

Déposée le 20 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UBBINK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UBBINK domicilié(e) Z.I. - Rue du Tertre B.P. 167 , 44155 ANCENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 538 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBBINK Monsieur PETIT - France.

La marque VEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEPAC est expirée depuis le 20 février 2002.


UBBINK S.A.R.L. - Z.I. - Rue du Tertre B.P. 167 , 44155 ANCENIS CEDEX - France - SIREN 349538736


UBBINK Monsieur PETIT - France


Inscription le 11 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167614 - Publication au BOPI 1994-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Chatière pour ventilation naturelle de toiture ou de chute, convenant aux couvertures ardoise naturelle ou fibro-ciment, bardeau bitumé