EE EXCELL'ELEGANC'
Présentation de la marque EE EXCELL'ELEGANC'
Déposée le 22 octobre 1986 par mademoiselle UBASSY Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EE EXCELL'ELEGANC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EE EXCELL'ELEGANC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EE EXCELL'ELEGANC' est expirée depuis le 22 octobre 1996.
UBASSY Josette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13