Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRONE DOCK
UAVIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4393763
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
DRONE DOCK de UAVIA

Présentation de la marque DRONE DOCK

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRONE DOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UAVIA domicilié(e) 9 rue Charles Fourier - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 423 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Forestier Conseil, M. Eric Le Forestier domicilié(e) 22 rue du Plateau Saint-Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque DRONE DOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONE DOCK arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

UAVIA a également déposé les autres marques suivantes : UAVIA , , IoD - Internet of Drones


UAVIA, Société par Actions Simplifiée - 9 rue Charles Fourier - 91000 - EVRY - France - SIREN 811423193


Le Forestier Conseil, M. Eric Le Forestier - 22 rue du Plateau Saint-Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils pour la capture, le traitement, la transmission, l'affichage ou l'enregistrement d'images fixes ou animées à l'aide de drones ; Appareils pour engendrer et transmettre des instructions de vol à des drones ; Appareils pour engendrer et transmettre des données de vol et des images fixes ou animées à partir de drones ; Equipements informatiques et logiciels adaptés pour communiquer avec des drones ; Equipements informatiques, capteurs et logiciels embarqués dans des drones ; Réseaux de communication entre drones et équipements au sol, ou entre drones et autres drones ; Appareils et stations pour la recharge de batteries, notamment de batteries de drones ;

Véhicules télécommandés ; drones civils ; drones militaires ;

Services de transmission de données, a` savoir de données de prises de vues et de données de vol à partir de drones et de données d'instructions de vol vers des drones ;

Conception de logiciels dans les domaines de la capture, de la transmission, de l'affichage et de l'enregistrement d'images fixes ou animées prises par des drones, de la génération et de la transmission d'instructions de vol à des drones, de la génération et de transmission de données de vol à partir de drones, de la communication à distance entre drones et équipements au sol ou entre drones et autres drones, de la gestion de la recharge de batteries de drones ;

Services de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des biens matériels, notamment à l'aide de drones.