ANNUELLE DEPLACEMENT ANNUEL DEPLACEMENT
Présentation de la marque ANNUELLE DEPLACEMENT ANNUEL DEPLACEMENT
Déposée le 11 juillet 1995 par la société UAP ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUELLE DEPLACEMENT ANNUEL DEPLACEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNUELLE DEPLACEMENT ANNUEL DEPLACEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUELLE DEPLACEMENT ANNUEL DEPLACEMENT est expirée depuis le 11 juillet 2005.
UAP ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285088 - Publication au BOPI 1999-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34