Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecclésia Accompagner la responsabilité catéchétique
UADF – SNCC Association 1901

Numéro de dépôt :
3619547
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
Ecclésia Accompagner la responsabilité catéchétique de UADF – SNCC Association 1901

Présentation de la marque Ecclésia Accompagner la responsabilité catéchétique

Déposée le 23 décembre 2008 par UADF – SNCC Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecclésia Accompagner la responsabilité catéchétique »

Le déposant est UADF – SNCC Association 1901 domicilié(e) 58 avenue de Breteuil,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur SNCC domicilié(e) 58 avenue de Breteuil,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecclésia Accompagner la responsabilité catéchétique est expirée depuis le 23 décembre 2018.


UADF – SNCC Association 1901 - 58 avenue de Breteuil,75007 PARIS - 75007 - France


Directeur SNCC - 58 avenue de Breteuil,75007 PARIS - 75007 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.