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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10
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S SEURAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SEURAT
U10, SAS

Numéro de dépôt :
3787246
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/12/2030
S SEURAT de U10

Présentation de la marque S SEURAT

Déposée le 2 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « S SEURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 domicilié(e) 124 Avenue des Granges, 69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 Rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque S SEURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SEURAT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2030.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , art design


U10, SAS - 124 Avenue des Granges, 69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 451341465


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 Rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763927 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; peintures à l'huile ; pigments ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; liants pour peintures ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits pour enlever la peinture.

Matériel pour les artistes, y compris matériel pour la peinture ; toiles pour la peinture ; papeterie pour les artistes, y compris blocs et feuilles de papier ; pinceaux, brosses et rouleaux pour peintres ; palettes pour peintres ; appuie-mains pour peintres ; godets pour la peinture ; boîtes et tubes de peinture (matériel scolaire et matériel pour les artistes) ; encres (matériel pour les artistes) ; pochoirs ; instruments et fournitures pour l'écriture, le dessin et la peinture, y compris bâtons de fusain, pastels (crayons), plumes, craies à écrire, craies à marquer ; chevalets pour la peinture et le dessin ; peintures (tableaux) encadrées ou non, aquarelles, objet d'art lithographiés, gravures, photogravures ; baguettes d'encadrement (liteaux) ; publications, brochures, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie relatifs à la peinture, au dessin et aux loisirs créatifs.