Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par U10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOUSSE & bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est U10 domicilié(e) 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France.
La marque MOUSSE & bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Pèse-personne; balances pèse-lait; sabliers; cuillers doseuses; aimants; agendas électroniques; altimètres; appareils de contrôle de chaleur; appareils de radio; appareils photographiques; appareils pour la reproduction du son; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; avertisseurs d'incendie; baromètres; cache-prise; détecteurs de fumée; instruments de mesure; nécessaires mains libres pour téléphones; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de calcul, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ou numériques ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; douchettes, cabines de douches, bacs de douches, baignoires, lavabos; robinets pour conduites d'eau; abattants et sièges de toilettes (W.-C.); cuvettes de toilettes [W.-C.]; toilettes [W.-C.]; distributeurs de désinfectants pour toilettes; bouillottes; appliques murales pour l'éclairage ;
Meubles; meubles pour la salle de bain; glaces (miroirs), cadres; patères (crochets) non métalliques pour vêtements; crochets de portemanteaux non métalliques; étagères; tablettes pour ustensiles de toilette; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques; récipients de rangement ou d'emballage en bois ou en matières plastiques; paniers pour le linge (non métalliques); vannerie, rotin; paniers non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; porte-serviettes (meubles); tringles et barres pour rideaux de douche; barres et poignées non métalliques de maintien pour baignoires et douches (autres que les poignées de portes); anneaux pour rideaux de douche; tringles à rideaux de douche; anneaux de rideaux; patères de rideaux; galets pour rideaux; rails pour rideaux; crochets de rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; embrasses non en matières textiles; cintres pour vêtements; mobiles décoratifs produisant des sons; mobiles [objets pour la décoration]; coussins; poufs, coussins et galettes de chaise; sièges ;
Ustensiles et récipients pour la salle de bain; ustensiles de toilettes; nécessaires de toilette; gobelets; verres à dents; porte-savons; porte-serviettes (non en métaux précieux); anneaux et barres porte-serviettes; peignes; éponges; éponges abrasives pour la peau, éponges pour la toilette; brosses (à l'exception des pinceaux); brosses pour les toilettes (W.-C.); matériaux pour la brosserie; supports de brosses pour les toilettes (W.-C.); porte-rouleaux de papier hygiénique; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; poubelles; pots de chambre pour bébés; appliques murales non électriques (chandeliers) ;
Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement); rideaux de douche ;
Vêtements, sorties de bain ;
Toiles cirées (linoléum); revêtements de planchers; revêtements de sols; papiers de tenture; papiers peints; linoléum; nattes; produits servant à recouvrir les planchers; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles; tentures murales non en matières textiles; revêtements de sols en vinyle; nattes de roseau; carpettes; tapis; tapis antiglissants; sous-tapis; tapis-brosses [paillassons]; carpettes; descentes de bain [tapis]; gazon artificiel; paillassons; papiers peints; produits servant à recouvrir les planchers; revêtements de sols; sous-tapis; tapis; tapis de gymnastique; tapis pour automobiles; tentures murales non en matières textiles.
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