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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10
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MODUL'HOME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUL'HOME
U10, SAS

Numéro de dépôt :
3769554
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/09/2030
MODUL\'HOME de U10

Présentation de la marque MODUL'HOME

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MODUL'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 domicilié(e) 124 Avenue des Granges, 69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque MODUL'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'HOME arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , art design


U10, SAS - 124 Avenue des Granges, 69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 451341465


Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore - 7, rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756665 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en carton ou en papier.

Malles et valises ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en cuir, en carton-cuir, en imitations du cuir ou en fibres vulcanisées.

Petits meubles pour le rangement ; étagères, tablettes de rangement ; armoires ; penderies ; sièges ; caisses, boîtes, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques (meubles) ; casiers ; récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; porte-revues, porte-chapeaux, porte-parapluies ; valets de nuits (meubles), portemanteaux, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; glaces (miroirs), cadres ; garnitures (non métalliques) pour meubles.