Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMEA
U10, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4245901
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2026
HOMEA de U10

Présentation de la marque HOMEA

Déposée le 2 février 2016 par la Société Anonyme (SA) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U10 domicilié(e) 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HOMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEA arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , art design


U10, Société Anonyme - 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France - SIREN 395044415


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670006 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 22 janvier 2018 - Renonciation partielle n°715502 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Peintures ; peintures pour artistes ; épaississants pour peintures ; peinture en bombe ; peinture acrylique ;

Shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie, crayons pour le maquillage, paillettes pour le maquillage, poudres pour le maquillage, fards, mascaras et plus généralement produits de maquillage et de grimage, produits de démaquillage, à l'exception de tous les produits constitués d'ouate, coton à usage cosmétique, boules d'ouate, rondelles et bâtons d'ouate ainsi que l'ouate sous forme de ruban à usage cosmétique ; crayons à usage cosmétique, laques pour les ongles ; teintures cosmétiques ; nécessaires de cosmétique ; ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; produits de toilette ; lotions, laques, colorants pour les cheveux ; pots-pourris odorants ; bombes pour cheveux, laques pailletées, encens à brûler, cônes d'encens à brûler ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits ménager pour l'entretien et la conservation des fleurs ; produits d'entretien pour la conservation des fleurs sous forme de bille, de gel ou de poudre ;

Produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants pour voitures ; désodorisants d'intérieur en spray ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; désodorisants pour caisses à litière ; anti-moustique et insectes ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) exclusivement pour animaux ;

Ciseaux pour bébé ; limes à ongles ; instruments et trousse de manucure et de pédicure ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; nécessaires de manucure électriques ; pince à ongle ; pince à épiler ; applicateur à strass et cabochons à clous ; massicots ; couteaux pour loisirs créatifs [scalpels] ; découpoirs [outils] ; emporte-pièce [outils] ; perçoirs ; perforateurs [outils] ; pistolets [outils] ; poinçons [outils] ;

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir dispositifs pour empêcher le pincement des doigts, dispositifs de sécurité pour empêcher l'ouverture des portes, fenêtres et tiroirs par des enfants, barrières et filets de protection contre les accidents, barrières de sécurité pour enfants et cache prises ; amortisseurs de portes ; thermomètres (non à usage médical) ; sucette thermomètres (non à usage médical) ; balances ; pèse-lait ; appareil de surveillance et d'écoute pour enfants ; boites et cuillères de dosage pour lait ; doseurs ; prises électriques ; multi prises électriques ; rallonges électriques ; piles ; batteries électriques ; chargeurs de piles et batteries ; chargeurs secteur ; sifflets pour appeler les chiens ; pèse-personne ;

Poignées pour biberons ; tétines de biberons ; porte-biberon ; sucettes physiologiques (tétines) ; attache sucettes ; accroche tétines ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; thermomètres à usage médical ; sucettes-thermomètres à usage médical ; protège-matelas pour incontinents ; alèses ;

Chauffe-biberons électriques ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; appliques ; diffuseurs électriques de désodorisants ; boules lumineuses pour discothèques ; guirlande électriques lumineuses ; cierges lumineux et fontaines lumineuses ; tubes lumineux ; douchettes à main ; barbecue et plancha, gaz, charbon, électriques ; éclairages solaires extérieurs ;

Perles pour la confection de bijoux ; strass ; cabochons pour la fabrication d'articles de bijouterie ; bagues ; articles de bijouterie ; porte-clés fantaisie ; bijoux ; écrins, coffres et boites à bijoux ; fermoirs pour la bijouterie ;

Bavoirs en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; faire-part (papeterie) ; set de table en papier ; protège carnet de santé en plastique, ; articles pour artistes pour le scapbooking et les loisirs créatifs ; gommettes ; agrafes de bureau ; albums ; appareils à main à étiqueter ; appareils pour le collage des photographies ; aquarelles ; argile à modeler ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; transferts thermocollants en papier ; articles pour reliures ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boite en papier ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; calques ; carnets ; cartes ; chevalet pour la peinture ; colles pour la papeterie ; colles de bureau ; crayons ; crayons fusains ; crayons pour la peinture ; décalcomanies ; décorations de fête en papier ; décorations de fête en papier métallisé ; décorations en papier pour gâteaux ; dessins ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; godets pour la peinture ; images ; instruments de dessin ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; marqueurs [articles de papeterie] ; matériaux pour le modelage ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; matières plastiques pour le modelage ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; noeuds en papier [papeterie] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier crépon ; papier ondulé ; papier soie ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la couture ; pinces à billets ; pince-notes ; pinceaux ; planches à dessin ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; presse-papiers ; produits pour effacer ; règles à dessiner ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; sceaux [cachets] ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stylographes ; tampons encreurs ; tampons applicateurs ; toiles pour la peinture ; trousses à dessin ; ardoise ; rubans adhésifs ; feutres ; craies ; pinces à dessin ; sable coloré en tant que fourniture d'art ou de travaux manuels ; gomme à daim ; masque en papier ; guirlandes en papier ; carton d'invitation et enveloppes ;

Trousses de toilette, pochettes de rangement, sac à linge ; article de bagagerie ; laisses, harnais et colliers pour animaux ; chaine de garde ; martinet (fouets) ; muselière ;

Poires, poufs, tabourets, meubles ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits pliants pour bébés et enfants ; matelas ; tables et matelas à langer ; trotteurs pour enfants ; fauteuils ; sièges ; transats pour bébés ; balancelles (sièges) pour bébés ; chaises hautes ; réhausseurs (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; réducteurs pour toilettes (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; sièges pour le bain ; marchepieds non métalliques, loquets non métalliques, sièges, poufs, patères, boites en matières plastiques pour les tétines (sucettes), bain de soleil, pouf gonflables ; coussins de sol ; galette de chaise ; assise de chaise ; décorations en matières plastiques pour aliments et notamment pour gâteaux ; coussins, paniers, corbeilles pour animaux ; plaques d'identité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; mobilier de camping, hamac ; matelas ; fauteuils ; nains de jardin ; pièces de bois, de polystyrène, d'acrylique, de plastique destinées à être décorées dans le cadre de loisirs créatifs ; figurines en bois, en polystyrène, en acrylique ; figurines en matières plastiques ; mobiles de décoration en bois ; bambou ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boutons [poignées] non métalliques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; coffres à jouets ; coquilles [coquillages] ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; décorations en matières plastiques pour aliments ; écaille ; écume de mer ; étagères ; éventails ; mannequins ; métiers à broder ; support de toile à broder ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; paille tressée à l'exception des nattes ; paniers non métalliques ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; produits d'ébénisterie ; rideaux de perles pour la décoration ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; rubans de bois ; rubans de paille ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; succédanés de l'écaille ; tresses de paille ; verre argenté [miroiterie] ; articles de décoration de fêtes ou de table ; niches et nichoirs ;

Vaisselle non en papier ; poubelles ; tasses ; gobelets, récipients à boire, verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; écouvillons pour nettoyer les biberons ; bacs pour la stérilisation ; nécessaires de toilette ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à cheveux et brosses à dents ; brosses à dents, doigtiers brosse à dent ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; boîtes à savon ; vaporisateurs de parfum ; flacons doseurs (non en métaux précieux) ; baignoires portatives pour bébés ; pots ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; égoutte biberons ; mouche-bébé ; pot bébé ; sous-verres ; récipients et supports pour bruler encens et bougies ; boule miroir ; éponge auto-brillante (chaussures), brosse à cirage, à lustrer, à daim, chausse-pied ; présentoir à gâteaux ; griffoirs pour chats ; arbres à chats ; bols pour animaux ; distributeur de croquette ; distributeur d'eau, gourde transportable ; assiette rétractable, distributeur à sac à excréments ; porte-gamelle ; bac à litière ; pelles pour excréments d'animaux de compagnie ; plats en verre, plats en silicone, plats en métal, plats céramique ; casiers pliants ; cuvettes, ; panière à linge ; seau de ménage plastique, boite alimentaire, bacs et boites en plastiques, ménager ; passoir ; saladier ; range-couverts ; égouttoirs, distributeur de savon, gobelet, porte-savon, brosse de toilette ; abattants de toilette ; raclette de douche ; porte-serviette métallique, débouchoirs à ventouse ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeur de papier hygiénique ou de mouchoir ; porte-nom ; pépites et galets de verre et verre acrylique ;

Protège-matelas, protège-oreiller, housse de chaise, housse de canapé, boutis matelassé, couvre-lit, voilages, modulable, chemin de table non en papier ; serviette de plage, boudin de porte, tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; enveloppes de matelas, gants de toilette, set de table non en papier, protège carnet de santé en tissus ;

Bavoirs non en papier ; layettes ; pyjamas ; gigoteuses (vêtements pour bébés et enfants) ; vêtements pour bébés et enfants ; peignoirs et capes pour le bain ; sorties de bain (vêtements) ; ponchos, vêtements et combinaisons de pluie, chaussures et chaussons ; peignoir, kimono, chaussons, robe de chambre, robe d'intérieur, tablier, semelle cuir, chlorophylle, charbon, antibactérienne ; brassards ;

Perles autres que pour la confection de bijoux ; guirlandes artificielles ; guirlandes de Noël artificielles ; plantes artificielles ; cabochons ; paillettes pour vêtements ; plumes ; articles de mercerie et de passementerie, à savoir pompons, chenilles, mousse et feutrine ;

Hochets ; mobiles (jouets) ; peluches ; poupées ; jeux et jouets musicaux ; jeux et jouets pour le bain ; jeux, jeux d'éveil, jeux éducatifs, jeux de société, jeux de construction, jeux de table et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) ; jeux et jouets à tirer, à traîner et/ou à pousser ; modèles réduits de véhicules ; figurines, personnages et animaux (jouets) ; toupies ; jouets à bascule ; jeux de quilles ; balles, ballons et boules de jeu ; billes pour jeux ; billes, queues et tables de billard ; jeux d'anneaux ; poupées ; chambres, lits, maisons, vêtements et biberons de poupées ; marionnettes ; boîtes de perles (y compris de perles en bois) et de paillettes (jouets) ; boîtes à outils (jouets), vélos d'apprentissage (jouets) ; ballons de baudruche ; sarbacanes ; corne de supporter, cotillons ; pinatas ; tunnels de jeux ; piscine gonflable (article de jeu) ; bouées ; brassards, planches et gilet de natation ; serpentins ; serpentins sous forme de bombe ; sans-gênes ; kits de loisirs créatifs (jeux et jouets) ; scoubidou (jeux) ;

Nourriture pour animaux de compagnie, os à mâcher pour animaux domestiques et plus généralement aliments pour animaux ; produits, sables et copeaux pour litières.