Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOMEA
U10, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3360613
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/05/2025
HOMEA de U10

Présentation de la marque HOMEA

Déposée le 23 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HOMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U10 domicilié(e) 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HOMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEA arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , VIP HOME , VIP ROOM , art design , HOMEA


U10, Société Anonyme - 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France - SIREN 395044415


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474784 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2015 n°2584049 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-14

Inscription le 15 juillet 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°651323 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; bêches, faux, fourches, grattoirs, greffoirs, râteaux, sécateurs, serpes, tondeuses (instruments à main) et plus généralement, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. Abat-jour, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes d'éclairage, lampadaires, lampions, lustres, plafonniers et plus généralement, appareils d'éclairage ; barbecues ; jets d'eau ornementaux. Produits de l'imprimerie, affiches, aquarelles, objets d'art gravés ou lithographiés, images, impressions, photographies, portraits, reproductions graphiques, tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes en carton ou en papier, cache-pots en papier, linge de table en papier, serviettes de toilette en papier. Malles ; valises, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écolier, sacs à main, trousses de voyage (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; étuis pour clés (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; rotin ; paravents, fauteuils, vitrines et plus généralement, meubles ; travaux d'ébénisterie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; paniers et corbeilles non métalliques ; porte-parapluie, porte-chapeaux, portemanteaux ; tableaux accroche-clés ; coussins ; anneaux, crochets, patères, rails et tringles pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; miroirs (glaces) ; objets mobiles pour la décoration, mobiles décoratifs produisant des sons ; tableaux d'affiche ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; cadres et baguettes (liteaux) d'encadrement ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; piédestaux pour pots à fleurs. Arrosoirs, pommes d'arrosoirs et plus généralement instruments d'arrosage des fleurs et des plantes ; pots à fleurs ; lances pour tuyaux d'arrosage ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; cache-pots non en papier ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; faïence ; porcelaines ; poterie ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine et de ménage non en métaux précieux ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; verre brut ou semi-ouvré, verre émaillé, verre peint ; pots ; flacons non en métaux précieux ; bocaux ; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ; brûle-parfum ; vaporisateurs à parfums ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles et plus généralement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps, enveloppes de matelas, taies et housses d'oreillers et plus généralement, linge de lit ; serviettes de tables en matières textiles, nappes (non en papier) et plus généralement, linge de table (non en papier) ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; housses pour coussins ; mouchoirs de poche en matières textiles ; plaids ; couvertures de lits ; dessus de lits, édredons ; sets de table non en papier ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus à usage textile. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en matières textiles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.