Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceur
U10, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4093116
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/05/2024
Douceur de U10

Présentation de la marque Douceur

Déposée le 23 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U10 domicilié(e) 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur est expirée depuis le 23 mai 2024.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , art design


U10, Société Anonyme - 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France - SIREN 395044415


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet partiel n°699907 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour bébés et enfants ; antiseptiques ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; pharmacies portatives ; préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pour la purification de l'air ; Ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; cuillers ; fourchettes ; limes ; limes à ongles ; limes à ongles électriques ; nécessaires de manucure électriques ; outils à main actionnés manuellement ; pinces à épiler ; pinces à ongles ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; Appareils de contrôle de chaleur ; appareils électriques de surveillance ; cache-prise ; cuillers doseuses ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; indicateurs de température ; instruments de mesure ; pèse-lait ; thermomètres, non à usage médical ; thermomètres à usage domestique non à usage médical ; Appareils de massage ; appareils pour l'allaitement ; biberons ; coussins à usage médical ; gants pour massages ; matelas pour l'accouchement ; sucettes [tétines] ; tétines de biberons ; fermetures de biberons ; thermomètres à usage médical ; tire-lait ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; attache-tétine ; attache-sucette ; Appareils de désodorisation non à usage personnel ; bouillottes ; chauffe-biberons électriques ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; poches jetables de stérilisation ; stérilisateurs ; chauffe-bains ; diffuseurs électriques pour la désodorisation de l'air ; stérilisateurs à lait ; stérilisateurs pour biberons ; veilleuses électriques ; Appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; capotes de voitures d'enfants ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants ; carrioles pour transporter des enfants ; harnais de sécurité pour enfants, pour sièges de véhicules ; pare-soleil pour automobiles ; pare-soleil pour pare-brise d'automobiles ; poussettes ; bâches pour poussettes ; support de signe « bébé à bord » pour voiture ; Armoires à pharmacie ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meubles] ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés pour lits de bébés et d'enfants et escaliers ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ; coffres à jouets ; lits pour nourrissons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; parcs pour bébés ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de massage ; têtes de lits ; tours de lits d'enfants ; trotteurs pour enfants ; meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids nappes, à savoir mobile de décoration pour le maintien des nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; rehausseur de sièges ; bloc-fenêtre non métallique ; stop-portes non métalliques ; protège-coins ; Assiettes en plastique ; baignoires en plastique pour enfants ; baignoires portatives pour bébés ; brosserie ; brosses ; brosses de nettoyage à usage ménager ; brosses pour laver la vaisselle ; chauffe-biberons non électriques ; corbeilles à usage domestique ; éponges de ménage ; éponges de nettoyage ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; nécessaires de toilette ; brosses à dent ; pots pour enfants ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaisselle en mélamine ; verres à boire ; verres [récipients] ; égoutte-biberons en plastique ; porte-biberon isotherme ; boite doseuse de lait ; mouche-bébé ; réducteur de toilettes en plastique et en mousse ; réducteur de toilettes ; bottes ; bottines ; bretelles ; sandales de bain ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures de football, de ski, de sport ; chaussures de plage ; espadrilles ; sabots [chaussures] ; sandales ; semelles ; souliers ; talons ; visières [chapellerie] ; Jeux ; jouets ; hochets ; poupées ; accessoires pour poupées ; jouets pour le bain ; canards en plastique (jouet) ; figurines [jouets] ; maisons de poupées ; puzzles ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; appareils pour jeux ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles de jeu ; ballons de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; cibles ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; jeux de société ; lits de poupées ; maquettes [jouets] ; masques [jouets] ; mobiles [jouets] ; piñatas ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de vêtements, de chapellerie et de chaussures, de tabliers, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins et de miroirs, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'articles d'horlogerie, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art, à savoir de mobiles, boîtes, coffrets, figurines, statuettes, cadres, meubles, en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de lime, ciseau et coupe-ongle, de biberons et accessoires de biberons, de produits de puériculture, de meubles pour les bébés et les enfants, de produits pharmaceutiques ou hygiéniques pour les bébés, de jeux et jouets, de peluches, de hochets, de jouets pour le bain, d'équipements de protection contre les accidents domestiques (cache-prise, bloc-fenêtre, stop-porte, barrières), de dispositifs audio et vidéo de surveillance des enfants, ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).