Déposée le 29 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) U10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLOREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) U10 domicilié(e) 124 Avenue des Granges,
69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 341 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7, rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque COLOREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U10, SAS - 124 Avenue des Granges,
69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 451341465
Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore - 7, rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Inscription le 13 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464666 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465115 - Publication au BOPI 2007-12-04
Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464667 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501630 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451200 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22
Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749597 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786282 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29
Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786284 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29
Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756664 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-08-10
Ciseaux, perforateurs (outils), pinces et pincettes (outils) et, plus généralement, outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique;
Perles, chaînes, bracelets, fermoirs et médailles pour la confection de bijoux fantaisie ; bijouterie, joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques;
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; publications, brochures, manuels, livres, journaux et autres produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; autocollants ; décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; paillettes et gommettes à coller (pour les artistes et créateurs) ; matériel pour les artistes ; toiles pour la peinture, palettes pour peintres, pinceaux, godets pour la peinture, boîtes de peinture (matériel scolaire et matériel pour les artistes) ; pochoirs ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons, stylos, feutres, pastels (crayons) et plus généralement fournitures pour écrire, dessiner et colorier ; tampons encreurs ; perforateurs (articles de bureau) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Fils à usage textile;
Dentelles et broderies, rubans et lacets, galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boîtes à couture ; paillettes pour vêtements ; fleurs artificielles;
Cartes à jouer, jeux de société, boîtes de perles et de paillettes (jeux), jeux de loisirs créatifs (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) et, plus généralement, jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
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