Marque enregistrée - Marque en vigueur

art design
U10, SA

Numéro de dépôt :
4194331
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2025
art design de U10

Présentation de la marque art design

Déposée le 3 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « art design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U10 domicilié(e) 1 Place Verrazzano - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque art design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art design arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , HOMEA


U10, SA - 1 Place Verrazzano - 69009 - LYON - France - SIREN 395044415


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 20 octobre 2015 - Retrait partiel n°656391 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Peintures ; peintures pour artistes ; peintures pour bâtiments ; peintures d'extérieur ; céruse ; colorants ; diluants pour peintures ; émaux [vernis] ; enduits [peintures] ; épaississants pour peintures ; fixatifs [vernis] ; huiles contre la rouille ; laques ; liants pour peintures ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; mordants ; papier pour teindre les oeufs de Pâques ; pigments ; préservatifs contre la rouille ; produits pour la conservation du bois ; produits pour la protection des métaux ; teintures ; vernis ; peinture en bombe ; peinture acrylique, tous ces produits ne concernant pas le domaine de la menuiserie, les ouvertures, portails et clôtures ;

Bougies [éclairage] ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; cire d'abeilles ; veilleuses [bougies] ; mèches pour bougies ; mèches de lampes ; matières éclairantes ; lubrifiants ; cire d'abeilles pour la fabrication de bougies ; cire d'abeilles pour la fabrication de cosmétiques ; huiles pour la peinture ; huile végétale pour la fabrication de peintures ou savons ; bois à brûler ;

Machine à poinçonner destinée à appliquer des strass et cabochons à clous sur des tissus ; métier à tisser les perles ; appareil à tricoter ; métiers à tisser ; bobines pour machines ; machines à coudre ; machines à papier ; machines à tresser ; machines pour la peinture ; machines pour la teinture ; métiers à filer ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; pistolets à colle, électriques ; pistolets pour la peinture ; poinçonneuses ; tricoteuses ;

Ciseaux ; couteaux ; couteaux pour loisirs créatifs [scalpels] ; découpoirs [outils] ; emporte-pièce [outils] ; limes ; outils à main actionnés manuellement ; perçoirs ; perforateurs [outils] ; pinces ; pistolets [outils] ; poinçons [outils] ;

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; agrafes de bureau ; albums ; appareils à main à étiqueter ; appareils pour le collage des photographies ; aquarelles ; argile à modeler ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; articles pour reliures ; bacs à peinture ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boite en papier ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; calques ; carnets ; cartes ; chevalet pour la peinture ; colles pour la papeterie ou le ménage ; colles de bureau ; crayons ; crayons fusains ; crayons pour la peinture ; décalcomanies ; décorations de fête en papier ; décorations de fête en papier métallisé ; décorations en papier pour gâteaux ; dessins ; drapeaux en papier ; écussons [cachets en papier] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; godets pour la peinture ; images ; instruments de dessin ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; marqueurs [articles de papeterie] ; matériaux pour le modelage ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; matières plastiques pour le modelage ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; noeuds en papier [papeterie] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier ; papier crépon ; papier ondulé ; papier soie ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la couture ; pinces à billets ; pince-notes ; pinceaux ; planches à dessin ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; presse-papiers ; produits pour effacer ; règles à dessiner ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stylographes ; tampons encreurs ; tampons applicateurs de peinture ; toiles pour la peinture ; trousses à dessin ; ardoise pour écrire ; rubans adhésifs pour la papeterie ; feutres ; craies ; pinces à dessin ; massicots de bureau ;

Pièces de bois, de polystyrène, d'acrylique, de plastique destinées à être décorées dans le cadre de loisirs créatifs ; figurines en bois, en polystyrène, en acrylique ; figurines en matières plastiques ; mobiles de décoration en bois ; bambou ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boutons [poignées] non métalliques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; coffres à jouets ; coquilles [coquillages] ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; décorations en matières plastiques pour aliments ; écaille ; écume de mer ; étagères ; éventails ; mannequins ; métiers à broder ; support de toile à broder ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; paille tressée à l'exception des nattes ; paniers non métalliques ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; produits d'ébénisterie ; rideaux de perles pour la décoration ; roseau [matière à tresser] ; rotin ; rubans de bois ; rubans de paille ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; succédanés de l'écaille ; tresses de paille ; verre argenté [miroiterie] ;

Jeux ; jouets ; jeux de société ; jeux de table ; jouets de construction ; jeux de construction ; jouets multi-activités pour enfants ; jouets rembourrés ; accessoires pour poupées ; appareils pour jeux ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles de jeu ; ballons de jeu ; billes pour jeux ; bonbons à pétards ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chapeaux de cotillon en papier ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; costumes pour poupées ; cotillons en papier ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; farces [attrapes] ; figurines [jouets] ; hochets ; kaléidoscopes ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; masques [jouets] ; mobiles [jouets] ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; nécessaires pour faire des bulles de savon ; neige artificielle pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; ours en peluche ; peluches [jouets] ; piñatas ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; puzzles ; quilles [jeu] ; supports pour arbres de Noël ; trictracs ; vêtements de poupées.