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Marques déposées par U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS
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OMBREMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMBREMONT
U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives

Numéro de dépôt :
4022808
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
OMBREMONT de U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS

Présentation de la marque OMBREMONT

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OMBREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - Ruoms - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, M. Jean-Pascal Beylier domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - Ruoms - France.

La marque OMBREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBREMONT est expirée depuis le 26 juillet 2023.

U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS a également déposé les autres marques suivantes : Néovinum , LES CHEROUSES , BAIE D'AZUR


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives - Quartier Chaussy - 07120 - Ruoms - France


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, M. Jean-Pascal Beylier - Quartier Chaussy - 07120 - Ruoms - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.