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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) U.T.E
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" MA MAISON S'HABILLE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" MA MAISON S'HABILLE "
U.T.E S.A.

Numéro de dépôt :
93455844
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque " MA MAISON S'HABILLE "

Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) U.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " MA MAISON S'HABILLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U.T.E domicilié(e) 6 RUE DU TRAVAIL Z.I - B.P. 132, 67722 HOERDT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR THIERRY ACH U.T.E S.A. - France.

La marque " MA MAISON S'HABILLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " MA MAISON S'HABILLE " est expirée depuis le 17 février 2003.


U.T.E S.A. - 6 RUE DU TRAVAIL Z.I - B.P. 132, 67722 HOERDT CEDEX - France


MONSIEUR THIERRY ACH U.T.E S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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