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Marques déposées par l'association loi 1901 U.T.A.L.A.F. (Union Technique des éleveurs et Associations d'éleveurs de Lapins Angora Français
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Angora Qualité et Douceur de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Angora Qualité et Douceur de France
U.T.A.L.A.F. (Union Technique des éleveurs et Associations d'éleveurs de Lapins Angora Français) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99819923
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque Angora Qualité et Douceur de France

Déposée le 20 octobre 1999 par l'association loi 1901 U.T.A.L.A.F. (Union Technique des éleveurs et Associations d'éleveurs de Lapins Angora Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Angora Qualité et Douceur de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 U.T.A.L.A.F. (Union Technique des éleveurs et Associations d'éleveurs de Lapins Angora Français domicilié(e) Siège Social : I.T.A.V.I., 28 Rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CLOUET Jean - France.

La marque Angora Qualité et Douceur de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angora Qualité et Douceur de France est expirée depuis le 20 octobre 2009.


U.T.A.L.A.F. (Union Technique des éleveurs et Associations d'éleveurs de Lapins Angora Français) Association Loi 1901 - Siège Social : I.T.A.V.I., 28 Rue du Rocher, 75008 PARIS - France


Mr CLOUET Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

. poils Angora . fils à tricoter en Angora . pulls, écharpes, chaussettes, vêtements divers en Angora.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.