Déposée le 11 décembre 2003 par l'association loi 1901 U.S.T. RUGBY COTE SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « U.S.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 U.S.T. RUGBY COTE SUD domicilié(e) 42 bis Avenue de la Côte d'Argent - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 125 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, U.S.T. RUGBY COTE SUD domicilié(e) 42 bis Avenue de la Côte d'Argent - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France.
La marque U.S.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262238.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.S.T. est expirée depuis le 11 décembre 2023.
U.S.T. RUGBY COTE SUD, Association loi 1901 - 42 bis Avenue de la Côte d'Argent - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France - SIREN 782125173
U.S.T. RUGBY COTE SUD - 42 bis Avenue de la Côte d'Argent - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543839 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; cartons ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitation du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, de sport, de voyage. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures ; gants ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons. Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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