Accueil marques.expert
/
Marques déposées par U.S. Industries
/
TORC PAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORC PAC
U.S. Industries, Inc.

Numéro de dépôt :
936505
Date de dépôt :
28/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORC PAC

Déposée le 28 octobre 1975 par U.S. Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORC PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.S. Industries, Inc. domicilié(e) (société américaine de l'Etat de Delaware), 250 Park Avenue, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.

La marque TORC PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

U.S. Industries a également déposé les autres marques suivantes : CLEARING , MANUMATIC , BARKER , SAFOMATIC , POLLY FLINDERS , CARBONITE , KLIKIT , SANI SCALD , LIONITE , FIBERFORM


U.S. Industries, Inc. - (société américaine de l'Etat de Delaware), 250 Park Avenue, Ville de New York, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°33310 - Publication au BOPI 1976-485

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;en particulier mécanismes de transmission pour transmettre des rallonges d'utilisation dans les machines opératrices.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.