Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IVA SEAL
U.S. CLINICAL PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Texas), 573 Sterling Drive, RICHARDSON, Comté de Dallas, Etat du Texas, 75080 (U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1176861
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque IVA SEAL

Déposée le 22 juillet 1981 par U.S. CLINICAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVA SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.S. CLINICAL PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Texas), 573 Sterling Drive, RICHARDSON, Comté de Dallas, Etat du Texas, 75080 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque IVA SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IVA SEAL est expirée depuis le 22 juillet 1991.


U.S. CLINICAL PRODUCTS, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Texas), 573 Sterling Drive, RICHARDSON, Comté de Dallas, Etat du Texas, 75080 (U.S.A.). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Sceaux, cachets, scellés ou analogues pour récipients ou conteneurs notamment pour matériels ou produits utilisés pour piqûres ou autres applications intra-veineuses. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).