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Marques déposées par la société U.S.A. ZAMA
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BIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIS
U.S.A. ZAMA, INC., société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
99798286
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque BIS

Déposée le 18 juin 1999 par la société U.S.A. ZAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIS »

Le déposant est la société U.S.A. ZAMA domicilié(e) 114 Seaboard Lane Franklin - 37067 TENNESSEE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIS est expirée depuis le 18 juin 2019.


U.S.A. ZAMA, INC., société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 114 Seaboard Lane Franklin - 37067 TENNESSEE - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409312 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Parties d'organes d'alimentation à savoir carburateurs pour moteurs à combustion interne à usage multiple pour le matériel agricole, le matériel de jardinage et les petits véhicules.