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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO
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BOSSERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSSERT
U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO., LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de Hong-Kong

Numéro de dépôt :
3852781
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2021
BOSSERT de U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO

Présentation de la marque BOSSERT

Déposée par voie électronique le 12 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO domicilié(e) FLAT/RM B1, 1/F, TSUN WIN FTY, BLDG 60 TSUN YIP ST, - KWUN TONG, KOWLOON, - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP30 2, rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque BOSSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSERT est expirée depuis le 12 août 2021.


U.S.A. BOSSERT INTERNATIONAL DEVELOPMENT CO., LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de Hong-Kong - FLAT/RM B1, 1/F, TSUN WIN FTY, BLDG 60 TSUN YIP ST, - KWUN TONG, KOWLOON, - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Cabinet DELHAYE - BP30 2, rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 15 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596757 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Vêtements ; maillots de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bottes ; semelles intérieures ; chapeaux ; bonneterie ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement).