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Marques déposées par U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
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JAPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPEL
U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Numéro de dépôt :
1730340
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
26/05/1998
JAPEL de U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d\'Allocations Familiales

Présentation de la marque JAPEL

Déposée le 26 mai 1988 par U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « JAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, domicilié(e) 11 rue Ambroise Paré, 60021 BEAUVAIS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARCEGA Gérard - Directeur - France.

La marque JAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPEL est expirée depuis le 26 mai 1998.


U.R.S.S.A.F. 60 U 2 (Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales - 11 rue Ambroise Paré, 60021 BEAUVAIS Cédex - France


M. ARCEGA Gérard - Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

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