Déposée le 23 septembre 1991 par la société étrangère U-POL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DAVID'S P.38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère U-POL LIMITED domicilié(e) Ridgemount House 1/3 Totteridege Lane - LONDRES N20 OEY - Whetstone - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque DAVID'S P.38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U-POL LIMITED, Société de droit britannique - Ridgemount House 1/3 Totteridege Lane - LONDRES N20 OEY - Whetstone - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 29 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380451 - Publication au BOPI 2003-10-29
Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2203909 - Publication au BOPI 2000-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 4 novembre 2003 - Gage constitué n°380823 - Publication au BOPI 2003-11-04
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476402 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Préparations non métalliques (ces préparations n'étant pas des peintures) pour le bouchage et le remplissage de trous, bosselures, creux, craquelures, cavités, fissures et autres défauts de surfaces
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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