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Marques déposées par U P J F Syndicat Patronal
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Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles
U P J F Syndicat Patronal

Numéro de dépôt :
3213572
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles de U P J F Syndicat Patronal

Présentation de la marque Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles

Déposée le 6 mars 2003 par U P J F Syndicat Patronal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est U P J F Syndicat Patronal domicilié(e) 12 Rue Notre Dame des Victoires,75002 Paris - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U P J F domicilié(e) 12 Rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de la Violence et du Negationisme dans les ecoles est expirée depuis le 6 mars 2013.


U P J F Syndicat Patronal - 12 Rue Notre Dame des Victoires,75002 Paris - 75002 - France


U P J F - 12 Rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

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