Déposée le 12 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) U.O.C.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELICOPTERE DE L'ARMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) U.O.C.R domicilié(e) 23 BD POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 048 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.O.C.R. S.A.S. PHILIPPE COUGARD domicilié(e) BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 - 29804 - France.
La marque HELICOPTERE DE L'ARMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U.O.C.R. SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 23 BD POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 672048154
U.O.C.R. S.A.S. PHILIPPE COUGARD - BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 - 29804 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519479 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, locations de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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