Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 LITRE Promess Forme
U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1759423
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
17/10/2001
1 LITRE Promess Forme de U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole

Présentation de la marque 1 LITRE Promess Forme

Déposée le 17 octobre 1991 par U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « 1 LITRE Promess Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole), domicilié(e) Allée du Jeu d'Arc, BP 99, 02203 SOISSONS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HOORELBEKE - France.

La marque 1 LITRE Promess Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : l'actif


U.N.I.L.E.P. (Coopérative Agricole) - Allée du Jeu d'Arc, BP 99, 02203 SOISSONS Cedex - France


Mr HOORELBEKE - France


Inscription le 20 mars 2000 - Changement de dénomination n°297274 - Publication au BOPI 2000-03-20

Lait stérilisé UHT, lait frais pasteurisé, fromages frais, fromages affinés, crème fraîche, crème fraîche maturée, beurre.