MALLET
Présentation de la marque MALLET
Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLET est expirée depuis le 16 septembre 1998.
U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09